Dans certaines entreprises, une personne joue un rôle particulièrement important dans l’activité.
Il peut s’agir du dirigeant, d’un associé, d’un commercial essentiel, d’un technicien possédant un savoir-faire spécifique ou encore d’un collaborateur dont les compétences sont difficiles à remplacer.
Que se passe-t-il si cette personne décède ou devient durablement indisponible ?
C’est notamment à cette situation que répond l’assurance homme-clé, également appelée assurance personne-clé.
Qu’est-ce qu’une assurance homme-clé ?
L’assurance homme-clé est un contrat destiné à protéger l’entreprise contre les conséquences financières liées à la disparition ou à l’indisponibilité d’une personne essentielle à son fonctionnement.
La personne assurée est généralement une personne dont le décès ou l’incapacité pourrait avoir des conséquences importantes sur l’activité de l’entreprise.
L’entreprise est généralement souscriptrice et bénéficiaire du contrat.
L’objectif est donc de protéger l’entreprise, et non de verser directement un capital à la personne assurée.
Qui peut être considéré comme un homme-clé ?
Contrairement à ce que son nom peut laisser penser, l’homme-clé n’est pas nécessairement le dirigeant.
Il peut s’agir :
- du chef d’entreprise ;
- d’un associé ;
- d’un salarié disposant d’un savoir-faire particulier ;
- d’un commercial générant une part importante du chiffre d’affaires ;
- d’un technicien difficilement remplaçable ;
- d’un collaborateur possédant une expertise spécifique ;
- ou de toute autre personne dont l’absence pourrait fragiliser fortement l’entreprise.
France Assureurs souligne notamment que les salariés disposant de connaissances ou d’un savoir-faire unique peuvent être concernés par une assurance personne-clé.
Que couvre une assurance homme-clé ?
Les garanties dépendent du contrat choisi.
Une assurance homme-clé peut notamment prévoir le versement d’un capital en cas de :
- décès ;
- invalidité ;
- selon les contrats, certaines situations d’incapacité.
Le capital versé à l’entreprise peut lui permettre de faire face aux conséquences financières liées à la disparition ou à l’indisponibilité de la personne assurée.
Il peut notamment contribuer à financer :
- le recrutement et la formation d’un remplaçant ;
- une réorganisation de l’entreprise ;
- une baisse temporaire d’activité ;
- la perte de certains clients ;
- des frais supplémentaires ;
- ou certaines charges liées à la période de transition.
Les garanties et leurs conditions doivent toutefois être vérifiées dans le contrat.
Pourquoi une entreprise peut-elle avoir besoin d’une assurance homme-clé ?
Une entreprise peut être fortement dépendante d’une seule personne sans forcément en avoir conscience.
Imaginons une entreprise dont le dirigeant gère directement les principaux clients et possède une expertise technique particulière.
S’il devient indisponible, l’entreprise peut subir :
- une baisse du chiffre d’affaires ;
- la perte de certains clients ;
- des difficultés à poursuivre certains contrats ;
- des frais de recrutement ;
- une période de réorganisation ;
- voire des difficultés financières importantes.
L’assurance homme-clé permet alors de disposer d’une ressource financière pour aider l’entreprise à absorber ce choc.
Est-ce que l’assurance homme-clé est obligatoire ?
Non.
L’assurance homme-clé n’est pas une assurance professionnelle obligatoire pour les entreprises.
Elle constitue une protection complémentaire qui peut être envisagée lorsque l’activité dépend fortement d’une ou plusieurs personnes.
Les assurances professionnelles obligatoires dépendent de l’activité exercée et des textes qui l’encadrent.
Combien coûte une assurance homme-clé ?
Il n’existe pas de tarif unique.
Le prix dépend notamment :
- de l’âge de la personne assurée ;
- de son activité ;
- du niveau de risque ;
- du montant du capital assuré ;
- des garanties choisies ;
- de la durée du contrat ;
- et des conditions médicales éventuellement applicables.
Le montant du capital doit surtout être cohérent avec les conséquences financières que pourrait avoir la disparition de la personne clé.
Il est donc préférable de réaliser une étude personnalisée plutôt que de se baser uniquement sur un tarif moyen.
Comment déterminer le montant à assurer ?
C’est une question importante.
Le capital doit être suffisamment élevé pour aider l’entreprise à faire face aux conséquences financières de la perte de la personne clé.
Pour l’évaluer, il peut notamment être utile de réfléchir :
- au chiffre d’affaires généré par cette personne ;
- à la marge ou aux résultats auxquels elle contribue ;
- aux clients qu’elle gère ;
- au temps nécessaire pour la remplacer ;
- aux frais de recrutement et de formation ;
- à la perte potentielle de chiffre d’affaires ;
- aux conséquences sur les contrats en cours.
Il n’existe donc pas un montant identique pour toutes les entreprises.
Quelle différence entre une assurance homme-clé et une prévoyance du dirigeant ?
Les deux assurances ne répondent pas exactement au même objectif.
La prévoyance du dirigeant vise principalement à protéger la personne et ses proches contre les conséquences financières d’un décès, d’une invalidité ou d’une incapacité, selon les garanties du contrat.
L’assurance homme-clé vise quant à elle à protéger l’entreprise contre les conséquences financières liées à la disparition ou à l’indisponibilité d’une personne essentielle à son activité.
Une même personne peut donc être concernée par les deux dispositifs.
Vous pouvez également consulter notre article : Pourquoi souscrire une prévoyance quand on est indépendant ?
Quelle différence avec une assurance décès classique ?
L’objectif n’est pas le même.
Une assurance décès personnelle vise généralement à protéger les bénéficiaires désignés par l’assuré.
L’assurance homme-clé est conçue pour protéger l’entreprise lorsque la disparition de la personne assurée risque d’avoir des conséquences financières sur son activité.
La structure du contrat et les bénéficiaires sont donc essentiels à comprendre avant de souscrire.
L’assurance homme-clé est-elle intéressante pour une TPE ou une PME ?
Oui, elle peut être particulièrement pertinente lorsque l’entreprise dépend fortement d’une ou plusieurs personnes.
Une petite entreprise peut parfois être encore plus vulnérable à l’absence de son dirigeant ou d’un collaborateur essentiel, car elle dispose de moins de ressources pour absorber une baisse d’activité ou financer rapidement un remplacement.
La question à se poser est simple :
« Que se passerait-il financièrement pour mon entreprise si cette personne n’était plus en mesure de travailler demain ? »
Si la réponse est que l’activité pourrait être fortement perturbée, une étude peut être pertinente.
Quelle fiscalité pour l’assurance homme-clé ?
La fiscalité dépend notamment de la nature exacte du contrat et de la situation de l’entreprise.
Certaines primes d’assurance homme-clé peuvent être déductibles du résultat fiscal sous certaines conditions.
Il est donc important de ne pas appliquer automatiquement les règles fiscales d’une assurance à un autre contrat.
Pour une situation particulière, il est préférable de vérifier le traitement fiscal applicable avec son expert-comptable ou son conseiller fiscal.
Le ministère de l’Économie précise d’ailleurs que certaines primes d’assurance peuvent être déductibles lorsqu’elles correspondent à des contrats répondant à la définition fiscale de l’assurance « homme clé ».
Pourquoi comparer les contrats ?
Comme pour toute assurance professionnelle, il est important de ne pas regarder uniquement le prix.
Il faut notamment comparer :
- les garanties ;
- les exclusions ;
- le montant du capital ;
- les conditions de déclenchement ;
- les éventuelles franchises ou délais ;
- la durée du contrat ;
- les conditions applicables à la personne assurée.
Les contrats d’assurance peuvent présenter des différences importantes dans leurs garanties et leurs conditions.
PwmAgence peut vous accompagner
Chez PwmAgence, nous pouvons vous aider à déterminer si une assurance homme-clé peut être pertinente pour votre entreprise.
L’objectif est d’abord de comprendre votre activité, les personnes essentielles à son fonctionnement et les conséquences financières potentielles de leur disparition ou de leur indisponibilité.
Nous pouvons ensuite rechercher une solution adaptée à votre situation.
Contactez PwmAgence pour faire le point sur votre situation.
À retenir
L’assurance homme-clé permet de protéger une entreprise contre les conséquences financières liées à la disparition ou à l’indisponibilité d’une personne essentielle à son activité.
Elle peut concerner le dirigeant, mais également un salarié, un associé ou tout autre collaborateur dont les compétences sont difficiles à remplacer.
Elle n’est pas obligatoire, mais peut constituer une protection importante pour certaines TPE et PME.
Le montant du capital et les garanties doivent être adaptés aux conséquences financières potentielles pour l’entreprise.
Cet article présente des informations générales. Les garanties, conditions et modalités fiscales dépendent du contrat souscrit et de la situation de chaque entreprise. Pour une analyse personnalisée, il est recommandé de se rapprocher de professionnels compétents.
Sources
- France Assureurs — Les risques et les assurances de l’entreprise.
- France Assureurs — 15 réflexes pour bien s’assurer.
- Ministère de l’Économie — Assurances professionnelles et fiscalité des entreprises.
- DGCCRF — Informations générales sur les contrats d’assurance.
